Mentions légales & Politique de confidentialité
1. PROPRIÉTAIRE DU SITE
LE GRENIER DU PACCALY
SIREN : 42092702200012
RCS ANNECY
Siège social : adresse
Resp de la publication : Lambert et Kika Mazuir
2. CRÉDITS
Conception, design et développement du site Internet :
Agence ANTIDOTCOM & DESIGN
88 avenue d’Aix les Bains
74600 Annecy
Site Internet : www.antidotcom.com
Crédits photos : photothèque personnelle
Hébergement : OVH 2 rue Kellerman 59100 Roubaix-cedex
3. LOI "INFORMATIQUES ET LIBERTÉS"
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires et le système de réservation présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne. En aucun cas elles ne sont partagées ou revendues à des tiers. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ces droits, écrivez-nous: This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
4. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
LES CAVES DU PACCALY ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité des informations communiquées sur l’ensemble de ses sites internet. Ces informations sont données à titre informatif seulement et peuvent être désuètes. LES CAVES DU PACCALY décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à l’un de ses sites internet ou de difficulté de connexion, et ce quelle que soit la cause. De plus, il ne peut être tenu pour responsable en cas de dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique. Les liens hypertextes présents sur le site LES CAVES DU PACCALY , renvoyant vers des sites tiers, sont donnés à titre d’informations complémentaires. LES CAVES DU PACCALY ne peut être tenu pour responsable de leur contenu, liens ou mise à jour.
Propriété Intellectuelle
La structure, la mise en page, la charte graphique, les textes, la base de données, les images, les photos, les sons, les vidéos et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de LES CAVES DU PACCALY et sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de LES CAVES DU PACCALY est interdite et constituerait un délit. Les marques, les noms commerciaux et les logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de LES CAVES DU PACCALY est donc interdit. Toute utilisation du logo LES CAVES DU PACCALY doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la part de LES CAVES DU PACCALY.
Responsabilité
LES CAVES DU PACCALY ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site. Il ne saurait ainsi être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilités d’informations. Les informations consultables sur le site le sont à titre informatif et constituent une offre de services et de produits.
5. LIENS HYPERTEXTES ET « COOKIES »
Le site caves-du-paccaly.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de caves-du-paccaly.fr. Cependant, caves-du-paccaly.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.
5.1 « COOKIES »
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
caves-du-paccaly.fr est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à caves-du-paccaly.fr d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. caves-du-paccaly.fr informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque caves-du-paccaly.fr ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, caves-du-paccaly.fr décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par caves-du-paccaly.fr, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour caves-du-paccaly.fr d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. caves-du-paccaly.fr pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook, Instagram, Linkedin figurant sur le Site de caves-du-paccaly.fr ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de caves-du-paccaly.fr, Facebook, Linkedin et Instagram peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de caves-du-paccaly.fr. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que caves-du-paccaly.fr dépose ce type de cookies.
5.2 BALISES (“TAGS”) INTERNET
caves-du-paccaly.fr peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à caves-du-paccaly.fr d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de caves-du-paccaly.fr, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
6. DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site caves-du-paccaly.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
